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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte
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ORDRE DE MALTE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORDRE DE MALTE FRANCE
Association Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte

Numéro de dépôt :
4511928
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
ORDRE DE MALTE FRANCE de Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte

Présentation de la marque ORDRE DE MALTE FRANCE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par l'association loi 1901 Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORDRE DE MALTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte domicilié(e) 42 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ORDRE DE MALTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE DE MALTE FRANCE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte a également déposé les autres marques suivantes : SOLI' MALTE , SOLI'MALTE , , LES DEFIS MALTE , les défis MALTE , , La Table de Malte , LA TABLE DE MALTE


Association Française des Membres de l’Ordre Souverain de Malte - 42 rue des Volontaires - 75015 - PARIS - France


PROMARK, Madame Bénédicte DEVEVEY - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 13 décembre 2019 - Concession de licence n°775636 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-13

Boissons alcooliques (à l’exception des bières) : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.